Le conseil scientifique de la faculté est un organe collégial de la faculté de l’établissement d’enseignement supérieur des troisième et quatrième niveaux d’accréditation.
Le conseil scientifique de la faculté est dirigé par son président (le doyen de la faculté). Le conseil comprend des vice-doyens, des chefs de départements, ainsi que des élus qui représentent les personnels scientifiques et pédagogiques. Parmi eux sont élus : le chef du bureau syndical de l’organisation syndicale primaire des salariés, le chef du bureau syndical de l’organisation syndicale primaire des étudiants de la faculté, le chef de l’organe d’autonomie étudiante de la faculté.
Dans le même temps, au moins 75% de la composition du conseil scientifique de la faculté doivent être des employés scientifiques et pédagogiques de la faculté, et au moins 10% doivent être des représentants élus parmi les étudiants.
La compétence du conseil académique de la faculté comprend:
Les décisions du conseil scientifique de la faculté sont mises en œuvre par les décisions du doyen de la faculté.